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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RITA
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Le Bistrot Chic Niçois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bistrot Chic Niçois
SAS RITA, SAS

Numéro de dépôt :
4218829
Date de dépôt :
18/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/10/2025
Le Bistrot Chic Niçois de RITA

Présentation de la marque Le Bistrot Chic Niçois

Déposée le 18 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Bistrot Chic Niçois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RITA domicilié(e) 20 rue Saint François-de-Paule - 06300 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 067 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS RITA, M. TARDIEUX PIERRE-MARIE domicilié(e) 20 rue Saint François-de-Paule - 06300 - NICE - France.

La marque Le Bistrot Chic Niçois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bistrot Chic Niçois arrivera à expiration en date du 18 octobre 2025.

RITA a également déposé les autres marques suivantes : Le Comptoir 2 Nicole , INTRACO , RITA


SAS RITA, SAS - 20 rue Saint François-de-Paule - 06300 - NICE - France - SIREN 803067164


SAS RITA, M. TARDIEUX PIERRE-MARIE - 20 rue Saint François-de-Paule - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.